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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON
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CHANABEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANABEL
COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1449493
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2018
CHANABEL de COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON

Présentation de la marque CHANABEL

Déposée le 8 février 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANABEL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON domicilié(e) 204, rue d'Alembert Salaise sur Sanne (dossier no 2342773) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 833 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Fruitière du Canton de Roussillon domicilié(e) 204, rue d'Alembert Salaise sur Sanne (dossier no 2342773) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANABEL est expirée depuis le 8 février 2018.

COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : PEACOOP , CHANABEL , TECHNIFRUIT , CHANABEL


COOPERATIVE FRUITIERE DU CANTON DE ROUSSILLON société coopérative agricole - 204, rue d'Alembert Salaise sur Sanne (dossier no 2342773) - France - SIREN 302833058


Coopérative Fruitière du Canton de Roussillon - 204, rue d'Alembert Salaise sur Sanne (dossier no 2342773) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation n°2106866 - Publication au BOPI 1998-26

Inscription le 16 mars 1998 - Recours en restauration n°251403 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 19 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254692 - Publication au BOPI 1998-05-19

Inscription le 29 avril 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253766 - Publication au BOPI 1998-04-29

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342773 - Publication au BOPI 2007-06-01

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754370 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Fruits et légumes frais.